Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU MONDESIR
Domaine Mondesir-Gazin, EARL

Numéro de dépôt :
4315198
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2026
CHATEAU MONDESIR de Domaine Mondesir-Gazin

Présentation de la marque CHATEAU MONDESIR

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par Domaine Mondesir-Gazin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU MONDESIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est Domaine Mondesir-Gazin, EARL domicilié(e) 77 ROUTE DE L'ESTUAIRE - 33390 - PLASSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARC PASQUET domicilié(e) 77 RUE de l'estuaire - 33390 - PLASSAC - France.

La marque CHATEAU MONDESIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MONDESIR arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

Domaine Mondesir-Gazin a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONDESIR GAZIN


Domaine Mondesir-Gazin, EARL - 77 ROUTE DE L'ESTUAIRE - 33390 - PLASSAC - France


M. MARC PASQUET - 77 RUE de l'estuaire - 33390 - PLASSAC - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Vins d'appellation d'origine protégée .